mercredi 13 décembre 2017

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Débat sur la programmation militaire

Sénat

lundi 27 juillet 2009, sélectionné par Spyworld

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Vous trouverez ci-joint les interventions des sénatrices et des sénateurs du Groupe socialiste, apparentés et rattachés.

Le gouvernement ayant demandé à sa majorité un « vote conforme », tous les amendements de l’opposition ont été rejetés.

Le Groupe socialiste, apparentés et rattachés a voté CONTRE.

Vous pouvez consulter les amendements sur : http://ameli.senat.fr/amendements/2...

Les parlementaires du Groupe ont été nombreux à suivre les débats et à y participer.

Deux motions de procédure furent présentées, motion d’irrecevabilité et question préalable, l’une défendue par Dominique Voynet et l’autre par Didier Boulaud.

Dans la discussion générale participèrent : D. Reiner, R. Badinter, A. Vantomme, B. Cazeau.

Ensuite, lors de la discussion des articles (interventions du Groupe sur les articles et amendements : Godefroy, Klès, Piras, Reiner, Vantomme, Boulaud, Boutant, Badinter, Voynet) le manque de réponse du gouvernement et les argumentations simplifiées et simplistes de la Commission n’ont pas permis que le débat approfondisse les interrogations, les critiques et les propositions des sénateurs de l’opposition (en plus des sénateurs du groupe socialiste, apparentés et rattachés déjà cités, il faut signaler l’action du sénateur RDSE, J-P. Chevènement, auteur de plusieurs amendements).

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