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PJLF pour 2008 - Défense - Audition du Général Bruno Cuche

Sénat.fr

dimanche 21 octobre 2007, sélectionné par Spyworld

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Au cours d’une première séance tenue dans la matinée, la commission a procédé à l’audition du Général Bruno Cuche, chef d’état-major de l’armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2008 (mission défense).

En introduction, le Général Bruno Cuche a indiqué que pour l’armée de terre, le projet de budget de la mission défense pour 2008 préservait, dans l’attente des conclusions des travaux en cours du Livre blanc, l’essentiel de la revue de programme et de la révision générale des politiques publiques, mais qu’il s’annonçait néanmoins contrasté, dans le prolongement d’un budget 2007 déjà tendu. Aussi lui a-t-il paru urgent d’accélérer les réformes engagées dès l’an passé pour mieux mettre en corrélation les ambitions et les besoins.

Le Général Bruno Cuche a tout d’abord indiqué que l’armée de terre contribuerait significativement à l’effort gouvernemental de baisse des effectifs de la fonction publique, la relative stabilité de la masse salariale engendrant mécaniquement un abattement de plus de 2000 postes (1800 militaires et 268 civils). Cette déflation sera appliquée en priorité sur l’administration, le soutien et certains états-majors. Elle s’accompagnera d’un rééquilibrage interne en vue de renforcer les capacités de combat débarqué et la fonction « renseignement », par la création de nouvelles unités de renseignement dans les brigades interarmes. Toutefois, la marge de manoeuvre est étroite car elle porte essentiellement sur le personnel contractuel, qui ne représente que 20 % des personnels dans les services de soutien et d’administration, contre 80 % des effectifs des unités de combat.

Le Général Bruno Cuche s’est félicité de l’effort public consenti au titre de la revalorisation de la condition militaire, 23 millions d’euros étant consacrés à l’amélioration des indices de solde des sergents et des engagés volontaires. Il a estimé que la poursuite de l’effort devrait porter prioritairement sur la revalorisation des rémunérations des officiers. Le Haut comité d’évaluation de la condition militaire a en effet constaté que le niveau de ces rémunérations, en comparaison du reste de la fonction publique, n’était pas à la hauteur des responsabilités exercées, notamment en opérations.

S’agissant des dotations de fonctionnement courant des forces, le Général Bruno Cuche a estimé que la situation de l’armée de terre était désormais critique, sous l’effet d’une baisse de 23,5 millions d’euros entre 2007 et 2008. Le Général Bruno Cuche a ajouté qu’en vue de limiter l’impact de ces économies sur la vie courante des unités, il se réservait, en étroite coordination avec l’Etat-major des armées, la possibilité de procéder à l’ajustement des seuils d’entraînement des forces en cours d’année, si les financements supplémentaires annoncés n’étaient pas au rendez-vous. Il a ajouté que malgré ces difficultés, l’armée de terre continuait à se fixer l’objectif de réaliser en 2008 96 jours d’activité pour ses unités et 160 heures de vol pour ses pilotes d’hélicoptères. Il a également estimé que la diminution des crédits de fonctionnement rendait incertaine la pérennité de la politique d’externalisation dont le financement n’était plus à la hauteur des ambitions initiales et de la hausse des prix des services.

En matière d’équipements, le Général Bruno Cuche a jugé le projet de budget encourageant, puisqu’il permettra de poursuivre la réalisation des principales capacités, tout en ménageant des marges de manoeuvre nécessaires, une fois connues les conclusions du Livre blanc et de la revue de programmes. Parmi les commandes prévues en 2008, il a cité 22 hélicoptères de transport NH90 faisant suite aux 12 appareils devant être commandés d’ici la fin de l’année 2007, 100 porteurs polyvalents terrestres et 232 petits véhicules protégés. Ces équipements renforceront à moyen terme les capacités duales de l’armée de terre pour remplir les missions de sécurité et de défense. Il a toutefois rappelé la difficulté provoquée par l’obsolescence des hélicoptères Puma qui pourrait provoquer une chute capacitaire et conduire provisoirement à faire appel à nos alliés, en cas de besoin exceptionnel, en opération ou sur le territoire national.

Le chef d’état-major de l’armée de terre s’est félicité de l’arrivée prochaine d’équipements nouveaux, plus adaptés aux engagements actuels de nos forces, avec la livraison en 2008 des 41 premiers véhicules blindés de combat d’infanterie (VBCI), matériel qu’il serait plus judicieux d’appeler « véhicule de combat principal », de 358 collections FELIN qui lui sont étroitement associées et de 16 canons CAESAR. Seront également livrés 57 chars AMX 10RC rénovés et 6 hélicoptères de combat Tigre. Les crédits permettront également de commander 5045 collections FELIN, 116 VBCI et 36 AMX10RC rénovés. Tous ces matériels contribueront à améliorer la protection des soldats, la puissance et la précision des armes, indispensables pour les opérations actuelles et à venir, nécessairement conduites au milieu des populations.

Le Général Bruno Cuche a souligné que l’arrivée de nouveaux équipements faciliterait le transfert de crédits de maintenance de matériels anciens vers des matériels plus modernes. Il a estimé que la dotation budgétaire consacrée au maintien en condition opérationnelle permettrait de mettre en oeuvre la nouvelle politique d’emploi et de gestion des parcs dont l’objectif est d’améliorer la disponibilité des matériels les plus sollicités en opération et de contenir les dépenses d’entretien programmé des matériels.

Le chef d’état-major de l’armée de terre s’est en revanche déclaré vigilant sur les conditions de la poursuite de ce processus de modernisation des équipements. L’effort consenti au profit des programmes majeurs des autres armées pèse sur les programmes de cohérence opérationnelle et les capacités de commandement de l’armée de terre. Il a également estimé nécessaire de lever rapidement l’incertitude sur le niveau réel en 2008 des autorisations d’engagement qui conditionnent la poursuite du renouvellement des systèmes d’armes.

Le Général Bruno Cuche a ensuite évoqué l’avenir de l’armée de terre.

Il s’est déclaré résolu à mener une réforme en profondeur visant à répondre au double impératif de maîtrise des finances publiques et d’adaptation de l’outil militaire à l’évolution de la situation sécuritaire et stratégique.

Il a indiqué que cette réforme impliquerait une redéfinition de la posture de l’armée de terre sur le territoire national. Il a également souhaité que les problématiques salariales, d’effectifs et de fonctionnement s’inscrivent dans une vision pluriannuelle, afin de contractualiser la réforme dans sa globalité. Il a observé que ce type de réforme présentait toujours un coût avant de générer des économies et qu’en l’absence de financements spécifiques destinés à la conduire, l’armée de terre subirait mécaniquement une baisse de capacité, alors qu’elle occupe une place centrale dans toutes les opérations. Il a également insisté sur le coût social d’une telle restructuration pour les militaires et leurs familles, dans un contexte très différent de celui de 1996, puisque l’armée est aujourd’hui entièrement professionnalisée. Il a ainsi estimé nécessaire d’accompagner socialement la mobilité rendue nécessaire par les restructurations de milliers de militaires et de leurs familles, ainsi que d’éventuels départs.

S’agissant de la politique d’acquisition des matériels, le Général Bruno Cuche a souhaité qu’elle soit plus réactive et qu’après s’être concentrée sur les équipements lourds et sophistiqués destinés prioritairement au combat conventionnel classique, elle privilégie des matériels de technologie avancée et adaptée, mais robustes et immédiatement employables. Il a ensuite rappelé que l’armée de terre était pleinement confrontée aux enjeux du présent, le succès des opérations et la sécurité des soldats, qui imposent de s’intéresser davantage aux utilisateurs des armements qu’à ceux qui les construisent ou les financent.

En conclusion, le Général Bruno Cuche a souligné que, tirant les leçons de leurs engagements au Liban, en Irak et en Afghanistan, les Israéliens, les Américains et les Britanniques renforçaient significativement leurs forces terrestres. Aussi a-t-il souligné l’enjeu opérationnel, pour nos troupes sur le terrain, des choix qui seront opérés dans les prochains mois dans le domaine de la défense. Plus encore, ces choix constitueront selon lui un signal politique très fort à l’égard de la communauté des forces terrestres, mais aussi des partenaires de la France, et surtout de ses citoyens.

Un débat a suivi l’exposé du chef d’état-major de l’armée de terre.

M. André Dulait, co-rapporteur du programme 178 « Préparation et emploi des forces » a souhaité des précisions sur les suppressions de postes, sur les difficultés éventuelles rencontrées par l’armée de terre pour le départ en opérations extérieures, sur la condition militaire et sur la qualité du recrutement.

Le Général Bruno Cuche a précisé que l’application de la règle du non remplacement d’un départ sur deux conduisait à la suppression de 1.800 postes de militaires et de 268 postes civils. Ces suppressions interviennent dans l’administration, les ressources humaines et certains états-majors. Des expérimentations ont ainsi conduit à la suppression de 120 postes au sein de la région terre Sud-Est, et de 120 autres postes au sein de la région terre Ile-de-France. Environ un millier de postes seront supprimés au sein de la fonction « ressources humaines », qui avait enregistré une forte croissance pour accompagner le mouvement de professionnalisation des armées. A la marge, des réductions sont également intervenues dans les fonctions opérationnelles, mais devraient être compensées à l’issue des réorganisations. En dépit de ces réductions d’effectifs, des rééquilibrages ont pu être opérés au profit de l’infanterie et du renseignement. Le projet de loi de finances supprime également des postes décrits dans l’organisation, mais non réalisés en gestion, et aligne donc la masse salariale sur le nombre de postes.

Après avoir souligné que le déploiement en opérations extérieures faisait pleinement partie du métier militaire, le Général Cuche a noté que dans certaines spécialités rares, le rythme de déploiement était certainement trop élevé. Il a considéré que pour une armée professionnelle, un départ tous les seize mois pour une période de 4 mois était un rythme normal.

Il a estimé que la condition militaire devait permettre de « bien vivre de son métier ». Il a considéré que cet objectif serait atteint lorsque les familles de militaires, dont beaucoup de conjoints ne travaillent pas, pourraient bénéficier de deux salaires. Il convient à cet effet de ralentir raisonnablement la mobilité géographique et de mieux l’accompagner pour permettre aux conjoints de retrouver un emploi. Le logement, et notamment l’accession à la propriété, est un autre sujet important. Enfin, le rattrapage indiciaire, entamé pour les plus bas salaires, devra être poursuivi. Quant à la satisfaction professionnelle, le Général Cuche a considéré qu’elle relevait davantage de la mission des autorités militaires que de la condition militaire en tant que telle.

Evoquant le recrutement, le Général Cuche a indiqué que le taux de sélection globale, hommes et femmes confondus, était de 1,7 et qu’il répondait aux besoins de l’armée de terre. Si le recrutement ne suscite pas d’inquiétude, la fidélisation des personnels est en revanche plus difficile, dans la mesure où leur qualification professionnelle peut être utilisée dans d’autres secteurs. Des difficultés d’adaptation à la vie militaire sont souvent constatées la première année, et des mesures correctives ont été prises après que, dans certaines formations, un taux de départ de 25 % au cours de la première année eut été constaté.

A M. André Boyer, co-rapporteur du programme 146 « Equipement des forces », qui l’interrogeait sur le rôle du véhicule blindé de combat d’infanterie (VBCI), de l’équipement du fantassin FELIN, et du petit véhicule protégé (PVP), le Général Cuche a apporté les éléments de réponse suivants :

- les priorités d’équipement de l’armée de terre portent sur les systèmes d’information et de commandement performants, indispensables dans tous les types d’opérations, sur la protection du combattant, sur le véhicule de combat principal, appellation plus appropriée pour le VBCI, ainsi que sur l’hélicoptère de manoeuvre NH 90 ;

- les programmes du VBCI et de l’équipement FELIN sont indissociables. Le rôle du VBCI n’est pas seulement de remplacer le blindé AMX 10 P mais cet engin à roues, doté d’une grande mobilité tactique et stratégique, est à la fois très bien protégé par son blindage et doté d’un canon de 25 mm dont les munitions sont beaucoup plus performantes. Il est utilisable dans toutes les opérations et pourra être projeté à la place de l’AMX 10 P et du véhicule de l’avant blindé (VAB). Il pourrait même accomplir une partie des missions de l’AMX 10 RC et, lors de combats de très haute intensité, être l’accompagnateur du char Leclerc. L’équipement FELIN des combattants embarqués dans le VBCI les dotera de capacités de combat supplémentaires, tout en les faisant bénéficier d’une protection renforcée. Le VBCI est un véhicule destiné à l’infanterie, à l’exception de sa version « poste de commandement » qui devrait remplacer tous les véhicules de commandement. Le programme FELIN porte sur 31.445 équipements modulaires, destinés à l’ensemble des combattants embarqués dans le VBCI, ainsi qu’à ceux qui les accompagnent. Avec l’arrivée de ces deux équipements, l’année 2008 marquera un tournant. Le petit véhicule protégé répond au même souci de protection.

M. Didier Boulaud s’est interrogé sur le processus d’ « interarmisation » et a souhaité des précisions sur le taux de sélectivité du recrutement.

Le Général Bruno Cuche a précisé que les statistiques du recrutement, qui différenciaient auparavant les hommes et les femmes, étaient désormais présentées de façon agrégée. Le taux de sélectivité est ainsi globalement de 1,7. Evoquant le processus d’ « interarmisation », il a indiqué qu’il se considérait comme un adjoint du chef d’état-major des armées, mais qu’il importait dans ce cadre que la voix de chacune des armées soit entendue. Il a souligné que l’ « interarmisation » n’était pas un phénomène nouveau, et qu’après avoir concerné le renseignement, le commandement des forces spéciales, ou la défense sol/air, elle devrait bientôt toucher le commandement des hélicoptères, dans le respect des spécificités d’emploi. L’ « interarmisation » ne doit pas être considérée comme un slogan, mais intervenir au cas par cas lorsqu’elle est utile, c’est-à-dire chaque fois qu’elle apporte une véritable valeur ajoutée.

M. Philippe Nogrix, co-rapporteur du programme 178 « Préparation et emploi des forces », s’est interrogé sur les moyens de reconnaissance et d’observation du champ de bataille disponibles dans l’armée de terre, ainsi que sur les conséquences, pour l’armée de terre, d’une réintégration du commandement intégré de l’OTAN et d’une montée en puissance de l’Europe de la défense.

Le Général Bruno Cuche a indiqué que deux systèmes de drones étaient en service dans l’armée de terre, le CL 289, un drone rapide, et le SDTI (système de drone tactique intérimaire), qui a été déployé au Liban dans un contexte d’emploi très complexe. Il a indiqué que deux systèmes seraient prochainement livrés à l’armée de terre, le DRAC, un drone de courte portée au service du renseignement de contact, et le SDT, successeur du CL 289 et du SDTI.

Pour ce qui concerne la relation entre la France et l’OTAN, il faut rappeler que 30 % des engagements français interviennent dans le cadre de l’OTAN. 70 officiers de l’armée de terre sont actuellement insérés dans les états-majors de l’OTAN, alors qu’une réintégration du commandement intégré supposerait la mise à disposition de 1.000 officiers, pour une valeur ajoutée sur laquelle il convient de s’interroger. 30 officiers de l’armée de terre sont actuellement présents dans les structures de la politique européenne de défense. Il convient également de considérer l’évolution du contexte géostratégique : au principe de l’automaticité des engagements dans le cadre de l’article 5, a succédé un processus de génération de forces plus complexe mais redonnant plus d’autonomie aux pays-membres. L’armée de terre n’éprouve aucune difficulté à s’insérer dans les états-majors de l’OTAN. Evoquant ses contacts réguliers avec les autorités militaires britanniques, le Général Bruno Cuche a indiqué que des progrès significatifs de la politique européenne de sécurité et de défense lui semblaient directement liés à une attitude différente de la France au sein de l’OTAN.

M. Jean-Pierre Fourcade s’est interrogé sur les difficultés de la politique d’externalisation.

Le Général Bruno Cuche a rappelé qu’il disposait d’un budget de fonctionnement contraint, qui n’avait pas été actualisé depuis 2004, et qui devrait supporter, en 2008, des économies de 23,5 millions d’euros. Dans ce contexte, l’augmentation régulière du coût des contrats d’externalisation et de sous-traitance nécessite de revoir à la baisse les prestations attendues. En outre, l’armée de terre ne dispose pas encore d’une visibilité suffisante sur les économies réelles dégagées par l’externalisation alors que les exemples étrangers, en particulier britannique, montrent certaines limites d’une telle politique. Néanmoins, l’armée de terre reste volontariste dans ce domaine, pour peu que soit assurée la préservation des savoir-faire essentiels aux capacités opérationnelles. A titre d’exemple, des contrats d’externalisation globaux pour toutes les activités non-militaires sont actuellement à l’examen pour les écoles de l’armée de terre.

M. Charles Pasqua, évoquant les difficultés de fidélisation des personnels mentionnées par le Général Cuche, s’est interrogé sur la part des engagements de Français issus de l’immigration dans les armées, et sur leur taux de départ. Il a souhaité des précisions sur l’engagement français en Afghanistan, ainsi que sur les enseignements tirés des engagements alliés dans des opérations terrestres.

Le Général Bruno Cuche a indiqué que les mesures correctives apportées, en particulier une formation initiale plus progressive, avait permis d’observer des taux de fidélisation plus satisfaisants. Il n’existe pas de distinction statistique fondée sur l’origine des engagés, mais on peut constater que si de nombreux français de deuxième génération rejoignent les rangs des engagés volontaires et des sous-officiers, un gros déficit reste observé chez les officiers, en raison d’obstacles sociologiques et d’un déficit d’information, ce déficit concernant bien d’autres jeunes d’ailleurs. L’armée de terre s’est engagée dans une politique d’égalité des chances qui vise à permettre à ces jeunes de poursuivre leurs études dans la stabilité du cadre offert par les lycées militaires, et de les placer ainsi dans une situation favorable pour l’accès aux écoles d’officiers. Pour ce qui concerne les engagés, le taux de départ des personnes issues de l’immigration n’est pas spécifique et témoigne de ce que l’intégration est une réussite au sein de l’institution militaire.

Il a précisé que 1.000 militaires de l’armée de terre sont déployés en Afghanistan, pour une mission de sécurité dans le secteur central de Kaboul. Ces forces exercent également une mission de formation des cadres et une mission d’instruction au sein même des bataillons pour la formation de l’armée afghane.


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